Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

PATTES AGUA

Micro-entrepreneur : DESCLOS Maelle 

Numéro SIRET : 106 288 533 00016

TVA: TVA non applicable, art. 293 B du CGI 

Email : pattesagua@gmail.com

Téléphone : 0762963073

ADRESSE: 32 rue nicolas copernic, 14370 Argences, France

DIRECTEUR DE PUBLICATION : Desclos Maëlle

Hébergement

Le site est hébergé par : Shopify  

151 O'Connor street, Ground Floor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

CANADA 

Téléphone : 1-888-746-7439

Site web : [Site de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

 Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont destinées exclusivement à la gestion des commandes, du service client et des communications commerciales lorsque l'utilisateur y a consenti.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de ses données.

Cookies

Le site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, mesurer l'audience et assurer le bon fonctionnement des services proposés.

L'utilisateur peut gérer ses préférences de cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.

Activité de Dropshipping

Les produits proposés à la vente peuvent être expédiés directement par des fournisseurs partenaires. Les délais de livraison peuvent varier selon la provenance des produits et sont indiqués lors de la commande.

Le vendeur demeure l'interlocuteur unique du client concernant les commandes, paiements, garanties légales et service après-vente.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Les coordonnées du médiateur seront communiquées sur simple demande ou indiquées dans les Conditions Générales de Vente.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.